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Prévoyance: comment ça fonctionne? | Slate.fr – Nouvelle mise à jour 2023

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Accident du travail, accident du quotidien, maladie, perte d’autonomie… Si vous ne pouvez pas contrôler ou prévoir ces aléas de la vie, vous pouvez vous protéger et protéger vos proches contre leurs conséquences financières. Pour ce faire, pensez à souscrire un contrat de prévoyance.

Ce type d’assurance vous garantit en effet une protection financière en cas de dégradation de votre état de santé. Dans certains cas, elle peut également vous fournir des équipements et des services adaptés.

Un contrat de prévoyance peut inclure des garanties distinctes et prendre différentes formes comme une assurance emprunteur, une assurance garantie accident, une assurance obsèques et une assurance dépendance. Il couvre généralement les risques liés à l’incapacité à travailler, l’invalidité, la perte d’autonomie et au décès.

La garantie ITT et l’invalidité

La garantie Incapacité temporaire de travail (ITT) couvre le risque lié à l’incapacité totale et temporaire d’exercer son travail et d’en tirer des revenus. Cette situation peut faire suite à une maladie ou un accident.

Selon les offres, elle peut aussi inclure l’incapacité partielle de travail, qui correspond à la mise en place d’un mi-temps thérapeutique.

Le risque d’invalidité couvert par les contrats de prévoyance correspond à une réduction de la capacité de travail de l’assuré. Mais contrairement à l’ITT, cet état de santé est définitif.

En plus de l’invalidité permanente totale qui oblige l’assuré à arrêter de travailler, les contrats peuvent aussi couvrir l’invalidité permanente partielle, qui désigne des situations où l’assuré est capable de travailler. Pour déterminer cette invalidité, l’assureur se base sur son propre barème qui peut être différent de celui de la Sécurité sociale. Dans la plupart des cas, l’invalidité de l’assuré déclenche le versement d’une rente mensuelle ou trimestrielle de l’organisme d’assurance.

La perte d’autonomie et le décès

La perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), ou l’invalidité absolue et définitive (IAD), couverte par certains contrats de prévoyance correspond à une invalidité grave. Il s’agit d’un état de santé qui ne permet plus à l’assuré d’exercer une profession, voire d’effectuer certaines activités. La PTIA oblige également l’assuré à être assisté d’un tiers pour effectuer les actes ordinaires du quotidien, comme manger, se laver, s’habiller et se déplacer.

Là aussi, les compagnies d’assurance définissent souvent leurs propres critères pour caractériser cet état et sans forcément suivre ceux de la Sécurité sociale.

La garantie décès prévoit que l’assureur verse un capital au(x) proche(s) désigné(s) comme bénéficiaire(s). Ce versement est déclenché en cas de décès de l’assuré, qu’il fasse suite à un accident ou une maladie. Il est toutefois important de vérifier les clauses d’exclusion contractuelles qui peuvent exclure certaines causes de décès.

Quant au(x) bénéficiaire(s), c’est lors de la rédaction de la clause bénéficiaire que l’assuré le ou les choisit. Le capital qui leur est versé peut être d’un montant fixe établi à l’avance ou peut résulter d’une formule de calcul (par exemple X% d’un salaire de référence).

Les contrats de prévoyance peuvent aussi prévoir le versement d’une rente au(x) bénéficiaire(s). Cette rente, versée au conjoint survivant, peut être temporaire ou viagère, c’est-à-dire être versée jusqu’à sa mort. Il peut aussi s’agir d’une rente dite «éducation» au profit des enfants considérés comme étant encore à charge, de moins de 18 ans ou 25 ans, selon les termes du contrat.

Comment souscrire?

Lorsqu’il est individuel, le contrat de prévoyance est souscrit directement par l’assuré auprès d’un organisme d’assurance ou d’un intermédiaire en assurance. Lorsque l’adhésion au contrat est collective et obligatoire, il est souscrit par un employeur pour le compte de ses salariés. Lorsqu’il s’agit d’un contrat à adhésion collective et facultative, il est souscrit par une personne morale comme une association ou un employeur.

Avant de souscrire un contrat de prévoyance individuel, vous devez généralement répondre à un questionnaire portant sur votre état de santé. Dans certains cas, des analyses médicales supplémentaires peuvent vous être demandées. En revanche, s’il s’agit d’un contrat collectif souscrit par votre employeur, vous n’avez pas d’informations à fournir sur votre état de santé.

Enfin, suivant ce dont vous avez besoin et ce que vous recherchez, rien ne vous empêche de souscrire plusieurs contrats de prévoyance en fonction des garanties offertes par chaque offre.

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